Conditions générales d’utilisation

Objet

Les présentes conditions générales fixent les modalités d’utilisation du service web therapeute-medecine-chinoise.fr.

L’Utilisateur accepte et s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation en vigueur.
Ces conditions générales d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, et ce sans préavis. Nous invitons donc l’Utilisateur de s’y reporter régulièrement pour se tenir informé de leur évolution éventuelle.

Description des services

Contenu

Le site therapeute-medecine-chinoise.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le Directeur s’efforce de fournir sur le site therapeute-medecine-chinoise.fr des informations aussi précises que possible. Il s’assure en permanence de mettre les moyens à sa disposition pour s’assurer de la qualité de ces contenus. Toutefois, il advient à l’Utilisateur de s’assurer de la pertinence de ces informations au regard de sa situation. L’Utilisateur s’engage donc à utiliser ces informations sous son entière responsabilité et dégage le Propriétaire de toute responsabilité à cet égard.

Toutes les informations indiquées sur le site therapeute-medecine-chinoise.fr sont données à titre indicatif et ne sont pas exhaustives. Ces informations sont susceptibles d’évoluer et sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Accessibilité

Le site therapeute-medecine-chinoise.fr est normalement accessible à tout moment, sauf interruption programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au service, l’équipe de therapeute-medecine-chinoise.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service dans les meilleurs délais.

Malgré les soins et les contrôles de l’équipe de therapeute-medecine-chinoise.fr, des erreurs ou omissions involontaires peuvent subsister sur le site. Si vous souhaitez nous faire part de vos remarques ou réclamations, vous pouvez vous adresser à la rédaction grâce au formulaire de contact.

Sécurité

Les mesures de sécurité suivante ont été mises en place pour protéger les données personnelles des Utilisateurs :

• Mise en place du protocole HTTPS permettant de garantir la sécurité de l’Utilisateur ainsi que des données qu’il échange.
• Installation d’extensions anti-spam.
• Utilisation d’un auto-répondeur sécurisé et certifié « Privacy Shield » (Active Campaign). Cette société s’occupe de la partie technique de l’envoi des courriels et héberge les données de l’Utilisateur (prénom, adresse de messagerie, adresse ip, etc.).

Responsabilité

Le Directeur ne pourra être tenu responsable de dommages directs et indirects causés au matériel de l’Utilisateur lors de l’utilisation du site therapeute-medecine-chinoise.fr. L’Utilisateur du site s’engage à accéder au site therapeute-medecine-chinoise.fr en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

Le Directeur ne pourra également pas être tenu responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site therapeute-medecine-chinoise.fr.

Le Directeur se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans les espaces interactifs (contact, commentaires, …) mis à la disposition de l’Utilisateur, qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, le Directeur se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’Utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé.

L’Utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du service offert sur therapeute-medecine-chinoise.fr de quelque manière que ce soit. En particulier, l’Utilisateur s’engage à s’abstenir de poster des messages illicites, diffamants ou insultants sur tout ou partie du site. L’Utilisateur s’engage également à fournir des données personnelles véridiques, exactes et complètes.

Propriété intellectuelle

Structure du site

Le site therapeute-medecine-chinoise.fr peut contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

La structure générale ainsi que les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels et savoir-faire sont la propriété exclusive du Propriétaire qui en détient les droits d’usage.

Réutilisation

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Propriétaire.

Toute exploitation non autorisée du site therapeute-medecine-chinoise.fr ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

Liens hypertextes

Le site therapeute-medecine-chinoise.fr contient des liens hypertextes dirigeant l’Utilisateur vers des sites internet tiers. Le Directeur ne peut en aucun cas être tenu responsable de leur contenu et de leur accès. Ces liens sont fournis à titre informatif et aucune relation commerciale n’existe avec ces derniers.

Données à caractère personnel

Protection des données

En vertu de la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995, les données personnelles de l’Utilisateur sont protégées.

Ici votre vie privée est respectée, votre adresse électronique ne sera jamais vendue ou partagée avec qui que ce soit.

A l’occasion de l’utilisation du site therapeute-medecine-chinoise.fr, ces informations peuvent êtres recueillies :

• l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’Utilisateur a accédé au site therapeute-medecine-chinoise.fr.
• le fournisseur d’accès de l’Utilisateur.
• l’adresse de protocole Internet (IP) de l’Utilisateur.

En tout état de cause, le Propriétaire ne collecte des informations personnelles relatives à l’Utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site therapeute-medecine-chinoise.fr. L’Utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

Aucune information personnelle de l’Utilisateur n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site therapeute-medecine-chinoise.fr et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’Utilisateur.

Exercer vos droits

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

L’Utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente (CNIL) s’il considère que le site therapeute-medecine-chinoise.fr n’a pas respecté ses droits.

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Commentaires des contenus

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